Mentions légales & Conditions d’utilisation

Dénomination sociale

ANTIGONE

Adresse du siège social

22 bis rue Louis Blériot

11000 Carcassonne

Tel. 06 22 73 79 62

Mail : contact@antigone-france.com

Représentant Légal : Nathalie Mercy

Adresse : 

22 bis rue Louis Blériot

11000 Carcassonne

Tel. 06 22 73 79 62

Conditions d’utilisation

Les informations mises à disposition sur le Site peuvent être modifiées à tout moment et sans préavis. Antigone se réserve le droit de suspendre, d’interrompre ou de limiter sans avis préalable l’accès à tout ou partie du site.

Les documents mis à disposition en version électronique sur le Site font l’objet de relectures attentives et successives, mais ils peuvent néanmoins contenir des erreurs. Celles-ci peuvent être signalées via le formulaire de la page « Contactez-nous ».

Propriété intellectuelle

La structure du Site ainsi que l’ensemble des contenus diffusés sur le Site sont protégés par la législation relative à la propriété intellectuelle.

Les photographies, dessins ou tout autre graphique figurant sur le Site ne peuvent faire l’objet d’aucune reproduction ou représentation sans l’autorisation préalable expresse et écrite à  Antigone

Les informations et documents publiés sur le Site peuvent être reproduits sans autorisation préalable d'Antigone  dans le respect des conditions suivantes :

  • finalité exclusivement informative ou pédagogique et gratuite de la reproduction,

  • indication claire et précise de la source,

  • respect de l’intégrité des informations et documents (aucune modification ou altération de quelque nature que ce soit) et de leurs références.

Toutefois Antigone  se réserve la possibilité d’interdire toute reproduction ou représentation de certains documents et informations, ces interdictions étant alors spécifiées sur les documents et informations concernés.

Les marques de l’exploitant du site web et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site, sont des marques semi-figuratives ou non et sont déposées.

Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectuée à partir des éléments du site, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site web, est donc prohibée au sens de l’article L. 713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

Toute autre exploitation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie du Site ne peut être effectuée sans l’autorisation préalable, expresse et écrite d'Antigone

Liens hypertextes

La création de liens hypertextes (simples ou profonds) vers le Site est soumise à l’autorisation préalable, expresse et écrite à Antigone  Toute demande d’autorisation doit être adressée à Antigone via le formulaire de la page « Contactez-nous ».

Les liens hypertextes mis en œuvre à partir du Site en direction d’autres sites ne sauraient engager la responsabilité d'Antigone, celui-ci n’exerçant aucun contrôle sur le contenu de ces sites.

Responsabilité

Antigone  s’efforce de maintenir accessible le site antigone-france.fr sans pour autant être tenu à aucune obligation d’y parvenir.

Il est rappelé que les transmissions de données et d’informations sur le réseau Internet ne bénéficient que d’une fiabilité technique relative due, notamment à leur circulation sur des réseaux hétérogènes. Antigone ne saurait donc garantir le secret de la correspondance des courriers électroniques utilisant le support du réseau Internet.

Il est également rappelé qu’il appartient à l’utilisateur de prendre toutes les mesures nécessaires à la protection de ses propres données et/ou logiciels de la contamination d’éventuels virus circulant sur Internet.

En conséquence, la responsabilité d'Antigone ne pourra être retenue :

  • du fait de l’utilisation des informations fournies ou des outils mis à disposition sur le Site ;

  • en cas de difficulté de connexion ou de navigation ;

  • en cas d’interruption du Site ;

  • en cas de défaillances ou dysfonctionnements du réseau Internet et/ou des outils mis à disposition dans la transmission de messages ou documents.

Les informations et documents fournis par Antigone sur le Site le sont à titre indicatif. Ils ne sauraient dispenser l’utilisateur d’une analyse complète et personnalisée. Antigone ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations et documents diffusés sur son site.

En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

COOKIES

Le cookie est un message informatique stocké sur le disque dur de l’ordinateur du visiteur par son navigateur. Son but est de garder en mémoire certaines informations relatives à sa navigation et facilite l’identification de la personne en permettant au serveur de le reconnaître automatiquement lors de chaque connexion. Le site de la CNETP a recours au système des cookies uniquement pendant la durée de connexion à l’espace réservé « Adhérents ». Il n’y a pas de conservation de ces cookies hors connexion.

Mis à jour le : 15 Décembre 2021